MENTIONS LÉGALES

En visitant et en utilisant le site (mon2roues.com), vous marquez votre accord avec les présentes mentions légales. Celles-ci peuvent être modifiées à tout moment par le responsable de publication de ce site. Le consommateur dispose de la faculté de sauvegarder ou d'éditer les présentes conditions générales, étant précisé que tant la sauvegarde que l'édition de ce document relèvent de sa seule responsabilité, ces conditions générales de vente pouvant être susceptible de subir des modifications.

Editeur du site / Responsable de publication

Le site www.mon2roues.com est édité par la société M2R Distribution SAS au capital de 15 000 euros, dont le siège social est 5 Rue Nationale 60110 Amblainville, France inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Beauvais sous le numéro 824454904, SIRET 824 454 904 00015, N° TVA : FR39 824 454 904

Responsable de publication

Monsieur Sébastien Franchetti

Hébergeur du site

1&1 Internet SARL

7, place de la Gare BP 70109 57201 Sarreguemines Cedex

SARL au capital de 100 000 EUR RCS Sarreguemines B 431 303 775 SIRET 431 303 775 000 16 Code APE : 6201Z Identification intracommunautaire FR 13 431303775

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site Mon2roues (illustrations, textes, libellés, marques, images, vidéos) est la propriété de M2R DISTRIBUTION, de ses cocontractants ou partenaires. Toute reproduction partielle ou totale du contenu du site Mon2roues par quelque procédé que ce soit et sur n’importe quel support est soumise à une autorisation préalable et expresse de Mon2roues. Toutes les informations, les contenus, les dossiers et les logiciels fournis sur le site Mon2roues sont protégés par les lois françaises et internationales concernant la propriété intellectuelle et le copyright.

Mon2roues n’autorise pas la reproduction, la représentation, la copie, l’affichage ou la distribution de tout contenu pour lequel l’utilisateur du site Mon2roues ne possède pas de droits de propriété intellectuelle. Toute utilisation sans autorisation de ces contenus en fraude aux droits détenus par Mon2roues et/ou par des tiers sur ceux-ci est susceptible de constituer le délit de contrefaçon, sévèrement sanctionné par le Code de la Propriété Intellectuelle.

En cas d'inscription sur le site www.mon2roues.com, nous pourrons être amenés à utiliser les données enregistrées afin de vous communiquer diverses informations, notamment commerciales (newsletters, informations événementielles, etc.).

Loi Informatique et Libertés

Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, envoyez-nous un mail en cliquant sur ce lien ou par courrier au 5, Rue Nationale 60110 Amblainville.